Dominique Richard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Thiam
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique RICHARD
ex-responsable du centre thématique européen sur la diversité biologique
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: RICHARD (Dominique, Marcel, Roland)
Objet:
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Annaba, Algérie - 16 mars 1994
medaille_reconnaissance_terrorisme
JORFTEXT000043221058(source JORF)
attribution
07 Mars 202107/03/2021
De: Dominique RICHARD
dans l'UMR 5629 intitulée Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO)
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2021-01-01"
DEC210162DR15(source BOCNRS)
cessation de fonction
11 Janvier 202111/01/2021
De: RICHARD (Dominique, Jacques, Charles, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Dominique RICHARD, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Montmerle-sur-Saône (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000042515985(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 202013/11/2020
De: Richard (Dominique, Marcel)
caporal-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434281(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: RICHARD Dominique
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
au grade d'inspecteur du travail
sous réserve de report de date lié à la prise en compte de congé de maladie d'une durée supérieure à 18 jours
POËSSON Laurent
Groupe:
Sous réserve de report de date lié à la prise en compte de congé de maladie d'une durée supérieure à 18 jours
date_debut="2020-06-16"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000042177469(source JORF)
titularisation
31 Juillet 202031/07/2020
De: Dominique RICHARD
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Dominique RICHARD
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 5629 intitulée Laboratoire de Chimie des Polymères Organiques (LCPO)
Groupe:
UMR 5629 intitulée Laboratoire de Chimie des Polymères Organiques (LCPO)
date_debut="2018-12-01"
DEC183027DR15(source BOCNRS)
nomination
26 Novembre 201826/11/2018
De: Dominique RICHARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
16° gériatrie
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Dominique RICHARD
responsable du centre thématique européen sur la diversité biologique
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035666263(source JORF)
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Richard Dominique
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Marne
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702169S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Dominique RICHARD
juge au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Tribunal d'instance de Cholet
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Cholet"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618(source JORF)
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Richard Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Dominique Richard
Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC142371DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Dominique Richard
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC142370DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Richard Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308939S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Richard (Dominique, Marcel, Roland)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Dominique RICHARD
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000026759639(source JORF)
composition
12 Décembre 201212/12/2012
De: Richard, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224551S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Dominique RICHARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
17° Gériatrie
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Richard Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124374S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique RICHARD
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000025264144(source JORF)
composition
01 Février 201201/02/2012
De: Dominique RICHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
b)
Sur proposition du président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000025070306(source JORF)
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Dominique Richard
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnels retraités
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024642974(source JORF)
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Dominique RICHARD
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000024064103(source JORF)
élection
26 Mai 201126/05/2011
De: Dominique RICHARD
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000024064103(source JORF)
composition
26 Mai 201126/05/2011
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Dominique Richard
conservateur général du patrimoine, chargé du département du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000021292080(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 200920/11/2009
De: Dominique Richard
conservateur général du patrimoine, chargé du département du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000021028255(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: RICHARD Dominique
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé du département du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020445498(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 200928/03/2009
De: Dominique Richard
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941(source JORF)
nomination
26 Décembre 200826/12/2008
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000019563653(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 200803/10/2008
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Richard (Dominique, Marie, Yves)
ancien député ; 30 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Dominique Richard
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2007-06-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000470124(source JORF)
intégration
28 Septembre 200728/09/2007
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000651489(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 200716/09/2007
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration. »
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000274450(source JORF)
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000792748(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200622/09/2006
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000269567(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200622/03/2006
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000261328(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200629/01/2006
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes , arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000608912(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Richard (Dominique)
directrice d'un centre thématique en faveur de l'environnement ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000239043(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Dominique Richard
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Martinique
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Martinique
date_debut="2005-05-31"
JORFTEXT000000631737(source JORF)
cessation de fonction
25 Juin 200525/06/2005
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000808651(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Richard (Dominique, Yves)
directeur régional des affaires culturelles ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Dominique Richard, épouse Breteche
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-président chargé des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: RICHARD (Dominique)
juge (Nantes), tribunal d'instance (Châteaubriant)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Richard (Dominique)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Martinique
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Martinique
date_debut="2003-10-15"
JORFTEXT000000796399(source JORF)
nomination
01 Novembre 200301/11/2003
De: Dominique Richard
directrice adjointe 2e classe, maison de retraite, Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
directrice adjointe, centre hospitalier, Aix-les-Bains (Savoie)
Groupe:
Direction Centre hospitalier, Aix-les-Bains (Savoie)
direction_hopital
JORFTEXT000000430125(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2003
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000419904(source JORF)
composition
28 Juin 200328/06/2003
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Richard (Dominique)
directrice adjointe à la maison de retraite de Bry-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409004(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Dominique Richard
ingénieure de recherche, directrice adjointe du centre thématique européen pour la protection de la nature et de la biodiversité, Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
JORFTEXT000000588092(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Richard (Dominique, Laurent)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
JORFTEXT000000405486(source JORF)
admission
10 Avril 200110/04/2001
De: Dominique Richard, épouse Breteche
juge au tribunal de grande instance de Montbéliard, chargée du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Richard (Dominique)
attachée de direction au centre hospitalier de Saint-Julien-en-Genevois
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Maison de retraite de Bry-sur-Marne - EPMS d'Alfortville, à Bry-sur-Marne
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
JORFTEXT000000375035(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Richard (Dominique)
attaché de direction au centre hospitalier de Lagny , Centre hospitalier spécialisé de Rennes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Gaillac
Groupe:
Personnel de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
JORFTEXT000000751413(source JORF)
nomination
25 Octobre 199725/10/1997
De: Richard (Dominique)
attaché de direction au centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier spécialisé d'Agen
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics
JORFTEXT000000746579(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Richard (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier, à Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000375949(source JORF)
inscription
20 Avril 199620/04/1996
De: Dominique Richard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Remplace:
M. Goguilly
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Tribunal d'instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
tribunal_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Richard (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Argenteuil (Val-d'Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000735000(source JORF)
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Richard (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Richard (Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000161513(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Richard (Dominique, Jacques, Charles, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société Albert Chaboud et Jean Gabet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montmerle-sur-Saône (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000344496(source JORF)
nomination
26 Octobre 199126/10/1991
De: Richard (Dominique)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1992-10-31"
ecole
JORFTEXT000000536924(source JORF)
admission
03 Août 199103/08/1991
De: Richard (Dominique)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000171777(source JORF)
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Richard (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000170019(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.